Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par LES ATELIERS REUNIS - CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CADDIE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-08 du 21 février 2020.
Le déposant est LES ATELIERS REUNIS - CADDIE domicilié(e) Rue du Canal - 67490 - DETTWILLER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Aude GUILLERMARD domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CADDIE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADDIE HOTEL arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.
LES ATELIERS REUNIS - CADDIE - Rue du Canal - 67490 - DETTWILLER - France
IPSILON, Madame Aude GUILLERMARD - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Inscription le 8 septembre 2020 - Saisie notifiée n°794648 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08
Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798701 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Ancres; enclumes; cloches; rails; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); tringles métalliques de liaison; tringles métalliques de suspension pour l'accrochage d'objets; serrurerie: brides métalliques; charnières métalliques; pièces métalliques de liaison; serrures rondes à clefs plates; vis, écrous et rondelles métalliques; pièces murales d'accrochage métalliques; embouts métalliques; raccords de tubes métalliques; barres en tubes métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; boîtes métalliques fermant à clef; boîtes grillagées; billes d'acier; clous et vis; écrous inviolables; adaptateurs métalliques de clef; grilles métalliques; plaques métalliques; cadres métalliques de raidissement; profils métalliques; glissières de sécurité en métal ; rails de guidage pour chariots de libre-service; arceaux métalliques pour la protection de chariots de supermarchés; pièces de coins pour liaison de tablettes métalliques; tringles de renfort; panneaux métalliques grillagés; grillages métalliques; poignées métalliques en tubes; paniers métalliques d'achats pour ménagères; caissons en tôle fermant à clef; bacs métalliques; manchons métalliques; embouts métalliques; profils de protection pour murs et meubles en métal; plaques métalliques; plateaux métalliques; plaques métalliques de séchage pour légumes; roulettes de meubles métalliques ; poteaux métalliques pour routage des flux de personnes ; volets roulants métalliques ;
Appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons et d’aliments chauds et froids; appareils électriques pour faire du café et du thé; armoires frigorifiques; bouillottes électriques; cuiseurs; cuit oeufs [cuiseurs] ; distributeurs d'eau; grille-pain électriques; installations de distribution d'eau; machines de distribution de glace et de refroidissement de produits à boire; meubles congélateurs; réchauds; récipients frigorifiques; sèche-cheveux; tables de cuisson; ustensiles de cuisson électriques; vitrines chauffantes; vitrines de congélation; vitrines frigorifiques ; appareil de chauffage à savoir caisson chauffant, plaques chauffantes ; caissons et systèmes réfrigérés pour le transport et la distribution de boissons et d’aliments ; lampes à infrarouges non à usage médical ; cave à vins électrique ; appareils de cuisson ; glacière électrique ;
Chariots de service destinés au hôtels; chariots pour travail de surgélation; chariots à glissières; chariots à plate-forme; chariots élévateurs; chariots tractables; chariots à moteur pour tracter; chariots à bagages; chariots, à l'exclusion des chariots de golf; enjoliveurs métalliques; bandages de roues ou roulettes, roues en métal et en matière plastique pour véhicules et chariots; supports roulants pour bacs de rangement ; diables ; chariots pour le ménage ; panneaux pour chariots ; chariots pour l’approvisionnement des minibars des hôtels ; chariot de manutention à main ; chariots de transport pour oeufs, chariots de transport pour viande ; clips conçus pour permettre la fixation de pièces sur des chariots ; pare chocs de chariots ; tous ces produits à l’exclusion des chariots de course et de supermarché ;
Sacs ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; portes documents ; portefeuilles ; bourses ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; malles et valises ; trousses de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Meubles; glaces (miroirs); cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, celluloïd et en matières plastiques; chaises; sièges pour bébés; tables de tri; armoires; armoires à linge; meubles de bureau pour le tri; consoles [meubles] ; étagères ; montants d'étagères; tablettes de rangements ; tablettes à bouteilles; portes de meubles; meubles d'étalage; meubles de présentation en vrac; coffres à linge non métalliques; paniers pour meubles; resserres à légumes; casiers à légumes; casiers à bouteilles; paniers à bouteilles non métalliques; paniers et paniers de manutention non métalliques; corbeilles en fils; paniers avec basculeurs non métalliques; paniers non métalliques munis de couvercles; roulettes de meubles non métalliques; chariots (mobilier); bacs et caisses en matière plastique pour le rangement; couvercles de boîtes non métalliques; coffres et bacs de rangement non métalliques; plateaux et palettes de chargement non métalliques; casiers; rayonnages; tablettes de rangement; armoires; armoires roulantes; tables; tables métalliques; tables roulantes; dessertes; plateaux de tables; coffres non métalliques; plaques d'identification non métalliques; crochets non métalliques (quincaillerie); fermetures non métalliques pour sacs; meubles de bureau ; panneaux de meubles ; tiroirs ; poignées de meubles ; container en aluminium ; lits ; dessertes ; penderie mobile [ meubles] ; housses pour vêtements ( rangement) ; matelas gonflables (non à usage médical) ; bancs [meubles] ; piquets de tente non métalliques ; manches à balai non métalliques ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébé ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; tapis de sol pour le couchage à savoir coussins ou matelas ; traversins ; coussins ; lits à barreaux pour bébés ; coffrets (meubles); portemanteaux (meubles); miroirs (meubles); caisses à jouets (meubles); sac de couchage (camping); tableau accroche-clés, tableau (affichage); vannerie; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en matières plastiques; tableaux, claustras (paravents); articles de décoration murale, non en matières textiles (décoration intérieure), à savoir sculptures sur bois, figurines murales, figurines (statuette) en bois, en cire, en tissus, en plâtre ou en matières plastiques; boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques; carrelages (miroirs); tables de toilette; meubles de toilette; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette; coussins; fauteuils; meubles en rotin; porte-parapluies; sofas; paille tressée à l'exception des nattes; chaises; transatlantiques (chaises longues); guéridons; chaise longue; caisses non métalliques ; coffres non métalliques à serrure ; tiroirs range-couverts ; supports en plastiques pour panneaux indicateurs, pour sacs à déchets, pour balais ; conteneur en matières plastiques ;
Plateaux à usage domestique non en métaux précieux; instruments de nettoyage ; seaux en plastique ; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, accroche-couvercles, porte-serviettes, grilles d'évier, plateaux-repas; instruments et matériel de nettoyage, balais, balayettes, pelles; plaques à pâtisserie en tôle noire ; presse-citrons; tire-bouchons; pinces à pain; rince-doigts ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; assiettes; tasses; verres (récipients); plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); vaisselle jetable; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction); gobelets; chopes à bière; pots à fleurs; bonbonnières; beurriers; boîtes à savon; boîtes à thé; sucriers; coquetiers ; vinaigriers; huiliers; baguettes [instruments de cuisine] ; figurines en verre ; bidons (gourdes); bouteilles; récipients pour la cuisine; légumiers; batteries de cuisine; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères; services à épices; boules de verre; verre peint; cristaux (verrerie); carafes; cloches à fromage; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; candélabres, chandeliers; moules de cuisine; paniers à usage ménager; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); moules à gâteaux; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre; porte-couteaux pour la table; coupes à fruits; poivriers; plats; panier-repas; saladiers; salières; bols; porte-savons; distributeurs de savon; ronds de serviettes; soupières; tasses; théières; services à thé; plateaux de table; pots; poteries; soucoupes; chandeliers; vases; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain; porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes ; porte-bouteilles ; ouvre-bouteilles ; verseurs pour bouteilles ; glacières portatives non électriques pour aliments et boissons ; cloches alimentaires isolantes ; sceaux à glace ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; sacs à linge en matières textiles ; sacs pour le rangement ; sacs de stockage en toile ; cordes ;
Housses de meubles ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, non-tissés (textiles); couvertures de lit et de table ; duvets ;
Présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail; vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, de produits qui sont dans le domaine de tous les produits précités à savoir produits, accessoires et équipement destinés aux hôtels.
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