Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AIR SE MET AU VERT
LES ATELIERS R. MINGRET S.A. à FAYE-L'ABBESSE

Numéro de dépôt :
1324325
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1995

Présentation de la marque L'AIR SE MET AU VERT

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS R. MINGRET à FAYE-L'ABBESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AIR SE MET AU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS R. MINGRET à FAYE-L'ABBESSE domicilié(e) 79350 CHICHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque L'AIR SE MET AU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AIR SE MET AU VERT est expirée depuis le 24 septembre 1995.

LES ATELIERS R. MINGRET à FAYE-L'ABBESSE a également déposé les autres marques suivantes : CHLOROPHYLLE SYSTEM


LES ATELIERS R. MINGRET S.A. à FAYE-L'ABBESSE - 79350 CHICHE. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Epurateurs et nettoyeurs d'air; dispositifs pour purifier l'atmosphère.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.