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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers Orthos
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ORTHOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOS
Les Ateliers Orthos, SARL

Numéro de dépôt :
3871534
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
ORTHOS de Les Ateliers Orthos

Présentation de la marque ORTHOS

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers Orthos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers Orthos domicilié(e) 43-47 rue Danton - 92300 - LEVALLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 377 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Ateliers Orthos domicilié(e) 43-47 rue Danton - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque ORTHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOS est expirée depuis le 28 octobre 2021.

Les Ateliers Orthos a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOS , ORTHOS


Les Ateliers Orthos, SARL - 43-47 rue Danton - 92300 - LEVALLOIS - France - SIREN 785377649


Les Ateliers Orthos - 43-47 rue Danton - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils et instruments de mesure et de contrôle. Manomètres, stroboscopes, compteurs horaires, compteurs mécaniques et électroniques, tachymètres ; thermomètres (non à usage médical).

Instruments chronométriques.