SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE

LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SA)

Présentation de la marque SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 Rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 123 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE est expirée depuis le 12 février 2006.

LES ATELIERS MARCEL CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL , En Argile de Provence , LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL , CARBONEL , LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL , LE SANTONS TRADITIONNELS MARSEILLAIS MARCEL CARBONEL