Marque enregistrée - Marque en non vigueur

En Argile de Provence
LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99819656
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque En Argile de Provence

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « En Argile de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 123 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque En Argile de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En Argile de Provence est expirée depuis le 20 octobre 2009.

LES ATELIERS MARCEL CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL , LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL , SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE , CARBONEL , LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL , LE SANTONS TRADITIONNELS MARSEILLAIS MARCEL CARBONEL


LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (S.A.R.L.) - 47 rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 309123511


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Santons et crèches de Noël.