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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS FRANCAIS
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TOSCARELLI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOSCARELLI
LES ATELIERS FRANCAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4176636
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
TOSCARELLI de LES ATELIERS FRANCAIS

Présentation de la marque TOSCARELLI

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSCARELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS FRANCAIS domicilié(e) 38 RUE ETIENNE MARCEL - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 066 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque TOSCARELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCARELLI arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

LES ATELIERS FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CABESTAN


LES ATELIERS FRANCAIS, Société par actions simplifiée - 38 RUE ETIENNE MARCEL - 75002 - PARIS - France - SIREN 484066501


BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Huile comestible ; huile d'olive ;

Vinaigre ; vinaigre balsamique.