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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Ateliers en Herbe de Mézy:
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SALON DES ARTS BERTHE MORISOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DES ARTS BERTHE MORISOT
Association Les Ateliers en Herbe de Mézy: Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95590272
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque SALON DES ARTS BERTHE MORISOT

Déposée le 27 septembre 1995 par l'association loi 1901 Les Ateliers en Herbe de Mézy: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DES ARTS BERTHE MORISOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Ateliers en Herbe de Mézy: domicilié(e) Mairie de Mézy Place Paul Bargeton, 78250 MEZY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 029 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Ateliers en Herbe de Mézy - France.

La marque SALON DES ARTS BERTHE MORISOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DES ARTS BERTHE MORISOT est expirée depuis le 27 septembre 2005.


Association Les Ateliers en Herbe de Mézy: Association Loi 1901 - Mairie de Mézy Place Paul Bargeton, 78250 MEZY SUR SEINE - France - SIREN 400029518


Association Les Ateliers en Herbe de Mézy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs