Marque expirée - Marque en non vigueur

Plâtre paysan
Les Ateliers du Paysage, SARL

Numéro de dépôt :
3633116
Date de dépôt :
28/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2019
Plâtre paysan de Les Ateliers du Paysage

Présentation de la marque Plâtre paysan

Déposée le 28 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers du Paysage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plâtre paysan »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers du Paysage domicilié(e) 6 Place Vieille - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 595 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Ateliers du Paysage domicilié(e) 6 Place Vieille - 04300 - FORCALQUIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plâtre paysan est expirée depuis le 28 février 2019.


Les Ateliers du Paysage, SARL - 6 Place Vieille - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 449595347


Les Ateliers du Paysage - 6 Place Vieille - 04300 - FORCALQUIER - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 20 avril 2009 - Rejet partiel n°517443 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-04-20

Objets d'art en bois, cire, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.