Société dite: LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M. (une association loi 1901 reconnue d'utilité publique)
Numéro de dépôt :
1628756
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1999
Présentation de la marque JOLUX
Déposée le 26 avril 1989 par l'association loi 1901 LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M. (une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M. (une domicilié(e) Quartier du Biez, 38110 SAINT CLAIR DE LA TOUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.
La marque JOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLUX est expirée depuis le 26 avril 1999.
LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M. (une a également déposé les autres marques suivantes : MALY
Société dite: LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M. (une association loi 1901 reconnue d'utilité publique) - Quartier du Biez, 38110 SAINT CLAIR DE LA TOUR - France
Jean MAISONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Jeux, jouets, maquettes, modèles à échelle réduite, jouets électromécaniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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