Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury
LES ATELIERS DU CHENE

Numéro de dépôt :
4429177
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury de LES ATELIERS DU CHENE

Présentation de la marque Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par LES ATELIERS DU CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LES ATELIERS DU CHENE domicilié(e) 9 route d'Avallon - 58140 - Saint-Martin-du-Puy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARk, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

LES ATELIERS DU CHENE a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DU CHÊNE , Les Ateliers du Chêne , Oenosylva


LES ATELIERS DU CHENE - 9 route d'Avallon - 58140 - Saint-Martin-du-Puy - France


@MARk, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Bois façonnés ; merrains ; traverses de chemins de fer non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois propres à être moulé ; bois pour l'oenologie ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; douves et douelles en bois ; parties de tonneaux et morceaux en bois ; cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques pour tonneaux, tonnelets, cuves, barriques, foudres, futailles et fûts non métalliques ; palettes en bois ; récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux ;

Copeaux de bois destinés à aromatiser le vin ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole ; copeaux, sciure et poudre de bois destinés à l'industrie vinicole ; exhausteurs de goût ; morceaux de bois destinés à la vinification et à l'élevage du vin ; planches de chêne destinées à la vinification et à l'élevage du vin.