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Marques déposées par LES ATELIERS DU CHENE
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LES ATELIERS DU CHÊNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ATELIERS DU CHÊNE
LES ATELIERS DU CHENE

Numéro de dépôt :
4429172
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
LES ATELIERS DU CHÊNE de LES ATELIERS DU CHENE

Présentation de la marque LES ATELIERS DU CHÊNE

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par LES ATELIERS DU CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU CHÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LES ATELIERS DU CHENE domicilié(e) 9 route d'Avallon - 58140 - Saint-Martin-du-Puy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque LES ATELIERS DU CHÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DU CHÊNE arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

LES ATELIERS DU CHENE a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury , Les Ateliers du Chêne , Oenosylva


LES ATELIERS DU CHENE - 9 route d'Avallon - 58140 - Saint-Martin-du-Puy - France


@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 26 juillet 2019 - Rejet partiel n°764962 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-26

Préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole ; exhausteurs de goût ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés.