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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS DU CHAMPSAUR ET DU VALGAUDEMAR La Fare en Champsaur
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DRAC OS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAC OS
LES ATELIERS DU CHAMPSAUR ET DU VALGAUDEMAR (S.A.R.L.), La Fare en Champsaur, 05500 ST-BONNET.

Numéro de dépôt :
1154218
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
GAP
DRAC OS de LES ATELIERS DU CHAMPSAUR ET DU VALGAUDEMAR La Fare en Champsaur

Présentation de la marque DRAC OS

Déposée le 30 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS DU CHAMPSAUR ET DU VALGAUDEMAR La Fare en Champsaur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « DRAC OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS DU CHAMPSAUR ET DU VALGAUDEMAR La Fare en Champsaur - France.

La marque DRAC OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DRAC OS est expirée depuis le 30 octobre 1990.


LES ATELIERS DU CHAMPSAUR ET DU VALGAUDEMAR (S.A.R.L.), La Fare en Champsaur, 05500 ST-BONNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.