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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DES FONTINETTES
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LES ATELIERS DES FONTINETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DES FONTINETTES
LES ATELIERS DES FONTINETTES, S.A.

Numéro de dépôt :
3843104
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
LES ATELIERS DES FONTINETTES de LES ATELIERS DES FONTINETTES

Présentation de la marque LES ATELIERS DES FONTINETTES

Déposée le 28 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DES FONTINETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DES FONTINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DES FONTINETTES domicilié(e) 32 rue Denis Papin - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 380 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BEYAERT domicilié(e) 32 rue Denis Papin - 62510 - ARQUES - France.

La marque LES ATELIERS DES FONTINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DES FONTINETTES est expirée depuis le 28 juin 2021.

LES ATELIERS DES FONTINETTES a également déposé les autres marques suivantes : LEO BEY , ESPACE DES BRUYERES , ACREAS , LES ATELIERS DES FONTINETTES , LEO BEY LA GARANTIE D'ETRE SATISFAIT


LES ATELIERS DES FONTINETTES, S.A. - 32 rue Denis Papin - 62510 - ARQUES - France - SIREN 577380397


Jean-Jacques BEYAERT - 32 rue Denis Papin - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; sièges ; vaisseliers ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier.