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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers de LAPEYRE
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LAPEYRE ENERGIES RENOUVELABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LAPEYRE ENERGIES RENOUVELABLES
Les Ateliers de LAPEYRE SARL

Numéro de dépôt :
3463751
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
LAPEYRE ENERGIES RENOUVELABLES de Les Ateliers de LAPEYRE

Présentation de la marque LAPEYRE ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers de LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAPEYRE ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ateliers de LAPEYRE domicilié(e) 1 Rue de l'Industrie,12400 VERSOLS-ET-LAPEYRE - 12400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Ateliers de LAPEYRE domicilié(e) 1 Rue de l'Industrie,12400 VERSOLS-ET-LAPEYRE - 12400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPEYRE ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 16 novembre 2016.


Les Ateliers de LAPEYRE SARL - 1 Rue de l'Industrie,12400 VERSOLS-ET-LAPEYRE - 12400 - France


Les Ateliers de LAPEYRE - 1 Rue de l'Industrie,12400 VERSOLS-ET-LAPEYRE - 12400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478890 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 27 novembre 2007 - Rejet partiel n°464468 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 8 janvier 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°466556 - Publication au BOPI 2008-01-08

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Batteries électriques ; relais électriques ;

Production d'énergie.