Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATEURS DE MATIERES DEPUIS 2005 L'INSTITUT DE LA CHAUX WWW.ATELIERSDELASOURCE.COM LES PROFESSIONNELS D'ENDUITS DECORATIFS CHAUX ET ARGILE DE VOTRE REGION
les ateliers de la source, sarl

Numéro de dépôt :
3743327
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2020
CREATEURS DE MATIERES DEPUIS 2005 L\'INSTITUT DE LA CHAUX WWW.ATELIERSDELASOURCE.COM LES PROFESSIONNELS D\'ENDUITS DECORATIFS CHAUX ET ARGILE DE VOTRE REGION de les ateliers de la source

Présentation de la marque CREATEURS DE MATIERES DEPUIS 2005 L'INSTITUT DE LA CHAUX WWW.ATELIERSDELASOURCE.COM LES PROFESSIONNELS D'ENDUITS DECORATIFS CHAUX ET ARGILE DE VOTRE REGION

Déposée le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers de la source auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEURS DE MATIERES DEPUIS 2005 L'INSTITUT DE LA CHAUX WWW.ATELIERSDELASOURCE.COM LES PROFESSIONNELS D'ENDUITS DECORATIFS CHAUX ET ARGILE DE VOTRE REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers de la source domicilié(e) 1 alseroques - 12330 - SALLES LA SOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 328 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les ateliers de la source domicilié(e) 1 alseroques - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.

La marque CREATEURS DE MATIERES DEPUIS 2005 L'INSTITUT DE LA CHAUX WWW.ATELIERSDELASOURCE.COM LES PROFESSIONNELS D'ENDUITS DECORATIFS CHAUX ET ARGILE DE VOTRE REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEURS DE MATIERES DEPUIS 2005 L'INSTITUT DE LA CHAUX WWW.ATELIERSDELASOURCE.COM LES PROFESSIONNELS D'ENDUITS DECORATIFS CHAUX ET ARGILE DE VOTRE REGION est expirée depuis le 2 juin 2020.


les ateliers de la source, sarl - 1 alseroques - 12330 - SALLES LA SOURCE - France - SIREN 402328256


les ateliers de la source - 1 alseroques - 12330 - SALLES LA SOURCE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Savons.