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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE
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SOLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLANE
LES ATELIERS DE LA MOTTE S.A.

Numéro de dépôt :
92414112
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque SOLANE

Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque SOLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLANE est expirée depuis le 8 avril 2002.

LES ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : COMBI , NORLAND , NEREE , ATMO , IODE , EGEE , UNIVERRES , COMBI


LES ATELIERS DE LA MOTTE S.A. - 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires