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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE
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COMBI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI
LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99807086
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque COMBI

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI est expirée depuis le 4 août 2009.

LES ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLANE , NORLAND , NEREE , ATMO , IODE , EGEE , UNIVERRES , COMBI


LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme - 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires notamment écrans et réceveurs ; douches, parois, receveurs, cabines de douches ; colonnes d'hydro-massages.