Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE
/
ATMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMO
LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1656893
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010
ATMO de LES ATELIERS DE LA MOTTE

Présentation de la marque ATMO

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET (dossier no 2163021) - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2163021) - France.

La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATMO est expirée depuis le 22 mars 2010.

LES ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLANE , COMBI , NORLAND , NEREE , IODE , EGEE , UNIVERRES , COMBI


LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme - 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET (dossier no 2163021) - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2163021) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163021 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 18 mars 1999 - Changement d'adresse n°274028 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 6 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°187271 - Publication au BOPI 1995-07-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.