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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE
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Les graines de Patou
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les graines de Patou
SARL LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE

Numéro de dépôt :
3219297
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
08/04/2013
Les graines de Patou de LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE

Présentation de la marque Les graines de Patou

Déposée le 8 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Les graines de Patou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE domicilié(e) ZA LES LANDES DE PENTHIEVRE,22640 PLESTAN - 22640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 228 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE domicilié(e) ZA LES LANDES DE PENTHIEVRE,22640 PLESTAN - 22640 - France.

La marque Les graines de Patou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les graines de Patou est expirée depuis le 8 avril 2013.


SARL LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE - ZA LES LANDES DE PENTHIEVRE,22640 PLESTAN - 22640 - France - SIREN 422228676


LES ATELIERS DE LA HUNAUDAYE - ZA LES LANDES DE PENTHIEVRE,22640 PLESTAN - 22640 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410589 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Cachuètes et arcachides Fruits sèches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.