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Marques déposées par la société Les Ateliers de la Bruyère
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Cadis du Gévaudan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cadis du Gévaudan
Les Ateliers de la Bruyère, association

Numéro de dépôt :
4106314
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/08/2024
Cadis du Gévaudan de Les Ateliers de la Bruyère

Présentation de la marque Cadis du Gévaudan

Déposée le 8 août 2014 par la société Les Ateliers de la Bruyère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cadis du Gévaudan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société Les Ateliers de la Bruyère domicilié(e) cours Gervais - 43170 - SAUGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 399 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Ateliers de la Bruyère, M. LAFONT Pascal domicilié(e) cours Gervais - 43170 - SAUGUES - France.

La marque Cadis du Gévaudan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cadis du Gévaudan est expirée depuis le 8 août 2024.


Les Ateliers de la Bruyère, association - cours Gervais - 43170 - SAUGUES - France - SIREN 390399657


Les Ateliers de la Bruyère, M. LAFONT Pascal - cours Gervais - 43170 - SAUGUES - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Errata de la publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Republication pour erratum - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).