Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES A.A.V.
LES ATELIERS DE L'ART VOCAL

Numéro de dépôt :
3097711
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011

Présentation de la marque LES A.A.V.

Déposée le 27 avril 2001 par LES ATELIERS DE L'ART VOCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES A.A.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est LES ATELIERS DE L'ART VOCAL, domicilié(e) Association loi 1901 no 0952007403, 39, Bd. Raymond Lefevre, 95190 GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSSAN Guy - France.

La marque LES A.A.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES A.A.V. est expirée depuis le 27 avril 2011.


LES ATELIERS DE L'ART VOCAL - Association loi 1901 no 0952007403, 39, Bd. Raymond Lefevre, 95190 GOUSSAINVILLE - France


BOSSAN Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

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