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Marques déposées par l'association loi 1901 Les ateliers d'Etran
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Pomme d'Epices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme d'Epices
Les ateliers d'Etran, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3913240
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Pomme d\'Epices de Les ateliers d\'Etran

Présentation de la marque Pomme d'Epices

Déposée le 13 avril 2012 par l'association loi 1901 Les ateliers d'Etran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pomme d'Epices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Les ateliers d'Etran domicilié(e) 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 987 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ateliers d'etran, M. Fischer Jean-François domicilié(e) 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France.

La marque Pomme d'Epices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme d'Epices est expirée depuis le 13 avril 2022.

Les ateliers d'Etran a également déposé les autres marques suivantes : Pomme d'Happy , Les Marmitons d'Etran


Les ateliers d'Etran, association loi 1901 - 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France - SIREN 780987905


Les ateliers d'etran, M. Fischer Jean-François - 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Sucreries.