Déposée le 6 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les ateliers Art terre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « duo de bestioles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les ateliers Art terre domicilié(e) 42 boulevard Jacques Cartier - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 421 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ateliers Art terre domicilié(e) 42 boulevard Jacques Cartier - 35000 - RENNES - France.
La marque duo de bestioles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les ateliers Art terre, SARL - 42 boulevard Jacques Cartier - 35000 - RENNES - France - SIREN 492421292
Les ateliers Art terre - 42 boulevard Jacques Cartier - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 16 juillet 2014 - Changement d'adresse n°627164 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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