Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sérénité Protection Patrimoine
Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance mutuelle régie par le Code des assurances

Numéro de dépôt :
4141329
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
Sérénité Protection Patrimoine de Les Assurances Mutuelles Le Conservateur

Présentation de la marque Sérénité Protection Patrimoine

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sérénité Protection Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 852 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE CONSERVATEUR, M. Jean-Baptiste BUYTET domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

La marque Sérénité Protection Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sérénité Protection Patrimoine arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Les Assurances Mutuelles Le Conservateur a également déposé les autres marques suivantes : Conservateur Helios Patrimoine , Conservateur Sérénité Homme Clé , Conservateur Sérénité Associés , Sérénité Protection Plus , Conservateur Protection Famille , Conservateur Protection Homme Clé , Conservateur Protection Associés , Conservateur Donation , Le Conservateur Sérénité , Conservateur Protection 90 Energie


Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance mutuelle régie par le Code des assurances - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France - SIREN 311852750


GROUPE LE CONSERVATEUR, M. Jean-Baptiste BUYTET - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.