Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sécuri Prime 100 % avec revalorisation
Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance mutuelle, Entreprise régie par le Code des assurances

Numéro de dépôt :
4086482
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
Sécuri Prime 100 % avec revalorisation de Les Assurances Mutuelles Le Conservateur

Présentation de la marque Sécuri Prime 100 % avec revalorisation

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sécuri Prime 100 % avec revalorisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 852 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONSERVATEUR, M. Jean-Baptiste BUYTET domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

La marque Sécuri Prime 100 % avec revalorisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécuri Prime 100 % avec revalorisation est expirée depuis le 24 avril 2024.

Les Assurances Mutuelles Le Conservateur a également déposé les autres marques suivantes : Conservateur Helios Patrimoine , Conservateur Sérénité Homme Clé , Conservateur Sérénité Associés , Sérénité Protection Plus , Conservateur Protection Famille , Conservateur Protection Homme Clé , Conservateur Protection Associés , Conservateur Donation , Le Conservateur Sérénité , Conservateur Protection 90 Energie


Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance mutuelle, Entreprise régie par le Code des assurances - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France - SIREN 311852750


LE CONSERVATEUR, M. Jean-Baptiste BUYTET - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

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