Marque expirée - Marque en non vigueur

Arep Multisupport
Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance Mutuelle, régie par le code des Assurances

Numéro de dépôt :
3658998
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Arep Multisupport de Les Assurances Mutuelles Le Conservateur

Présentation de la marque Arep Multisupport

Déposée le 22 juin 2009 par la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arep Multisupport »

Le déposant est la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59, rue de la Faisanderie - 75781 - PARIS Cx 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles ULRICH domicilié(e) 59, rue de la Faisanderie - 75781 - PARIS Cedex 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arep Multisupport est expirée depuis le 22 juin 2019.

Les Assurances Mutuelles Le Conservateur a également déposé les autres marques suivantes : Conservateur Helios Patrimoine , Conservateur Sérénité Homme Clé , Conservateur Sérénité Associés , Sérénité Protection Plus , Conservateur Protection Famille , Conservateur Protection Homme Clé , Conservateur Protection Associés , Conservateur Donation , Le Conservateur Sérénité , Conservateur Protection 90 Energie


Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance Mutuelle, régie par le code des Assurances - 59, rue de la Faisanderie - 75781 - PARIS Cx 16 - France


Gilles ULRICH - 59, rue de la Faisanderie - 75781 - PARIS Cedex 16 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Assurances.