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Marques déposées par la société LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU MAINE
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LE FRANC PARLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRANC PARLER
LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU MAINE, Société constituée sous le régime de l'article 1255 du Code Rural, régie par le décret-loi du 14 Juin 1936 et le décret du 23 Mai 1964

Numéro de dépôt :
1398602
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1996

Présentation de la marque LE FRANC PARLER

Déposée le 4 septembre 1986 par la société LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANC PARLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU MAINE domicilié(e) 30, rue Paul Ligneul, LE MANS (Sarthe). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque LE FRANC PARLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANC PARLER est expirée depuis le 4 septembre 1996.

LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU MAINE a également déposé les autres marques suivantes : MAINE SOFT , MAINE SYSTEME , LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU MAINE , MUTUELLE AGRICOLE DU MAINE , GROUPAMA DU MAINE , M MAINE SYSTEME , MAINESOFT


LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU MAINE, Société constituée sous le régime de l'article 1255 du Code Rural, régie par le décret-loi du 14 Juin 1936 et le décret du 23 Mai 1964 - 30, rue Paul Ligneul, LE MANS (Sarthe). - France


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

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