ASSURANCES PLANETE ETUDES
Présentation de la marque ASSURANCES PLANETE ETUDES
Déposée le 1 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Assurances de Paris – Avi International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCES PLANETE ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSURANCES PLANETE ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCES PLANETE ETUDES est expirée depuis le 1 juillet 2020.
Les Assurances de Paris – Avi International a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 21 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611261 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21