Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844
Les Associations Mutuelles Le Conservateur, Société à forme tontinière régie par le Code des assurances
Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance mutuelle régie par le Code des assurances
Conservateur Finance, Etablissement de crédit, SA au capital de 15 000 000 euro, RCS Paris n°344 842 596

Numéro de dépôt :
4042007
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2023
LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844 de Les Associations Mutuelles Le Conservateur

Présentation de la marque LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par la société Les Associations Mutuelles Le Conservateur, la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, la Société Anonyme (SA) Conservateur Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont la société Les Associations Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société Anonyme (SA) Conservateur Finance domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LE CONSERVATEUR, M. Jean-Baptiste BUYTET domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

La marque LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844 est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Les Associations Mutuelles Le Conservateur a également déposé les autres marques suivantes : La Tontine du Conservateur , CONSERVATEUR GESTION VALOR , Architecte du Patrimoine , LE CONSERVATEUR , C , La Tontine , GROUPE Le CONSERVATEUR Depuis 1844 , Le Conservateur


Les Associations Mutuelles Le Conservateur, Société à forme tontinière régie par le Code des assurances - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France - SIREN 7

Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance mutuelle régie par le Code des assurances - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France - SIREN 3

Conservateur Finance, Etablissement de crédit, SA au capital de 15 000 000 euro, RCS Paris n°344 842 596 - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France


Groupe LE CONSERVATEUR, M. Jean-Baptiste BUYTET - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.