Les Associations Mutuelles Le Conservateur Les Assurances Mutuelles Le Conservateur
Numéro de dépôt :
4655632
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
Présentation de la marque Le Conservateur
Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par Les Associations Mutuelles Le Conservateur et Les Assurances Mutuelles Le Conservateur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Conservateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-27 du 3 juillet 2020.
Les déposants sont Les Associations Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et Les Assurances Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Associations Mutuelles Le Conservateur, Madame Sandrine Piekos domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.
La marque Le Conservateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Associations Mutuelles Le Conservateur - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France
Les Assurances Mutuelles Le Conservateur - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France
Les Associations Mutuelles Le Conservateur, Madame Sandrine Piekos - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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