C

Les Associations Mutuelles Le Conservateur, Société à forme tontinière régie par le Code des assurances
Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d'assurance mutuelle régie par le Code des Assurances
Conservateur Finance, Etablissement de crédit, SA au capital de 15 000 000 euro, RCS Paris n°344 842 596

Présentation de la marque C

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par la société Les Associations Mutuelles Le Conservateur, la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, la Société Anonyme (SA) Conservateur Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont la société Les Associations Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société Anonyme (SA) Conservateur Finance domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LE CONSERVATEUR, M. Jean-Baptiste BUYTET domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Les Associations Mutuelles Le Conservateur a également déposé les autres marques suivantes : La Tontine du Conservateur , LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844 , CONSERVATEUR GESTION VALOR , Architecte du Patrimoine , LE CONSERVATEUR , La Tontine , GROUPE Le CONSERVATEUR Depuis 1844 , Le Conservateur