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Marques déposées par la société Les Associations Mutuelles Le Conservateur
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Architecte du Patrimoine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Architecte du Patrimoine
Les Associations Mutuelles Le Conservateur, Société à forme tontinière. Entreprise régie par le Code des assurances

Numéro de dépôt :
4233013
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
Architecte du Patrimoine de Les Associations Mutuelles Le Conservateur

Présentation de la marque Architecte du Patrimoine

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la société Les Associations Mutuelles Le Conservateur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Architecte du Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société Les Associations Mutuelles Le Conservateur domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 687 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONSERVATEUR, M. BUYTET domicilié(e) 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France.

La marque Architecte du Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecte du Patrimoine arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

Les Associations Mutuelles Le Conservateur a également déposé les autres marques suivantes : La Tontine du Conservateur , LE CONSERVATEUR EXPERT EN GESTION D AVENIR DEPUIS 1844 , CONSERVATEUR GESTION VALOR , LE CONSERVATEUR , C , La Tontine , GROUPE Le CONSERVATEUR Depuis 1844 , Le Conservateur


Les Associations Mutuelles Le Conservateur, Société à forme tontinière. Entreprise régie par le Code des assurances - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France - SIREN 775687619


LE CONSERVATEUR, M. BUYTET - 59 rue de la Faisanderie - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.