Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petits gourmets
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3897076
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
Petits gourmets de LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS

Présentation de la marque Petits gourmets

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Petits gourmets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) ZA des Bordes Rouges, 5 avenue Louise Michel - 77100 - Nanteuil-Les-Meaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque Petits gourmets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits gourmets est expirée depuis le 14 février 2022.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, Société par actions simplifiée - ZA des Bordes Rouges, 5 avenue Louise Michel - 77100 - Nanteuil-Les-Meaux - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Moutardes, vinaigres, assaisonnements ; condiments ; farines de moutarde ; sauces (condiments) ; aromates autres que les huiles essentielles.