MOUTARDE ROYALE
Présentation de la marque MOUTARDE ROYALE
Déposée le 6 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTARDE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUTARDE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUTARDE ROYALE est expirée depuis le 6 janvier 2024.
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253241 - Publication au BOPI 2003-11-25
Renouvellement sans limitation n°2026822 - Publication au BOPI 1994-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2014 n°2547444 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-03