Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DES VIGNERONS
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1568330
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000

Présentation de la marque MOUTARDE DES VIGNERONS

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTARDE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) 38, rue Marthe-Aureau, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MOUTARDE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE DES VIGNERONS est expirée depuis le 3 janvier 2000.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société anonyme - 38, rue Marthe-Aureau, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Moutardes