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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS
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MOUTARDE DES CHANOINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUTARDE DES CHANOINES
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1310037
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2025
MOUTARDE DES CHANOINES de LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS

Présentation de la marque MOUTARDE DES CHANOINES

Déposée le 21 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTARDE DES CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) Z.A. des Bordes Rouges, 5 rue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque MOUTARDE DES CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUTARDE DES CHANOINES arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES , (Marque figurative)


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société par actions simplifiée - Z.A. des Bordes Rouges, 5 rue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL-LES-MEAUX - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282903 - Publication au BOPI 2005-02-28

Renouvellement sans limitation n°2048447 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586491 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12

Moutardes.