Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUTARDE DES CHANOINES
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1291447
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2024
MOUTARDE DES CHANOINES de LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS

Présentation de la marque MOUTARDE DES CHANOINES

Déposée le 3 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTARDE DES CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) Z.A. des Bordes Rouges, 5 rue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque MOUTARDE DES CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUTARDE DES CHANOINES arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , (Marque figurative)


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société anonyme - Z.A. des Bordes Rouges, 5 rue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL-LES-MEAUX - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2272025 - Publication au BOPI 2004-09-09

Renouvellement sans limitation n°2038094 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2014 n°2573372 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-09

Moutardes.