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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1296188
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015
Marque figurative de LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) Z.A. des Bordes Rouges, 5, av. Louise Michel,77100 NANTEUIL-LES-MEAUX (dossier no 2282056) - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2282056) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296188.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2015.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS Société par Actions Simplifiée - Z.A. des Bordes Rouges, 5, av. Louise Michel,77100 NANTEUIL-LES-MEAUX (dossier no 2282056) - 77100 - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2282056) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2005 n°2282056 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation n°2042703 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 16 février 2005 - Transmission totale de propriété n°413675 - Publication au BOPI 2005-02-16

Vinaigres.