Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1258121
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2024
Marque figurative de LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) Z.A. des Bordes Rouges, 5, avenue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258121.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 20 janvier 2024.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société par actions simplifiée - Z.A. des Bordes Rouges, 5, avenue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253240 - Publication au BOPI 2003-11-25

Renouvellement sans limitation n°2026821 - Publication au BOPI 1994-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548426 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.