Déposée le 7 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Artsbaletes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BASK ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Artsbaletes domicilié(e) 1 allée Pierre George Latecoere - 64200 - Biarritz - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 355 388 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Artsbaletes domicilié(e) 1 allée Pierre George Latecoere - 64200 - Biarritz - France.
La marque BASK ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Artsbaletes, sarl - 1 allée Pierre George Latecoere - 64200 - Biarritz - France - SIREN 448355388
Les Artsbaletes - 1 allée Pierre George Latecoere - 64200 - Biarritz - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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