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Marques déposées par LES ARTS Ô SOLEIL
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les Arts Ô Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Arts Ô Soleil
LES ARTS Ô SOLEIL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3742605
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
les Arts Ô Soleil de LES ARTS Ô SOLEIL

Présentation de la marque les Arts Ô Soleil

Déposée le 31 mai 2010 par LES ARTS Ô SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Arts Ô Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est LES ARTS Ô SOLEIL, ASSOCIATION domicilié(e) 6 COURS TAULIGNAN - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ARTS Ô SOLEIL domicilié(e) 6 COURS TAULIGNAN - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

La marque les Arts Ô Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Arts Ô Soleil est expirée depuis le 31 mai 2020.


LES ARTS Ô SOLEIL, ASSOCIATION - 6 COURS TAULIGNAN - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


LES ARTS Ô SOLEIL - 6 COURS TAULIGNAN - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Authentification d'oeuvres d'art.