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Marques déposées par l'association loi 1901 LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFÉRENCES
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LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFERENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFERENCES
LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFÉRENCES (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3114155
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011
LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFERENCES de LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFÉRENCES

Présentation de la marque LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFERENCES

Déposée le 23 juillet 2001 par l'association loi 1901 LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFÉRENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFÉRENCES domicilié(e) 43, avenue ANATOLE FRANCE, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 000 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ARTS EN SOLEILS - France.

La marque LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFERENCES est expirée depuis le 23 juillet 2011.


LES ARTS EN SOLEILS ASSOCIATION DES DIFFÉRENCES (ASSOCIATION LOI 1901) - 43, avenue ANATOLE FRANCE, 93500 PANTIN - France - SIREN 418000733


LES ARTS EN SOLEILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

. Organisation d'ateliers de formation à diverses pratiques artistiques. Organisation de manifestations à buts culturels et éducatifs. Production de spectacles vivants.