Présentation de la marque MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS TENVES GRANDIA
Déposée le 1 août 2002 par l'association loi 1901 LES ARTS DECORATIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS TENVES GRANDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 LES ARTS DECORATIFS domicilié(e) 107 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS TENVES GRANDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ARTS DECORATIFS, Association Loi 1901 - 107 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Inscription le 19 mars 2008 - Concession de licence n°473380 - Publication au BOPI 2008-03-19
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 27 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579992 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-27
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505977 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-07-27
Métaux communs et leurs alliages en particulier bronzes (objets d'art) , boîtes en métaux communs, chaînes, cloches et clochettes métalliques, corbeilles métalliques ; statues et statuettes en métaux communs ; garniture de meubles métalliques ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments d'affûtage ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages ; bougeoirs et chandeliers, objets d'art et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montres, médaillons, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles ; joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres. Linge de table en papier ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylos bille, stylomine, stylos-feutres, crayons ; encre ; encriers ; plumes ; gommes ; sous-main ; trousses d'écoliers et à dessin ; taille-crayons ; matériel pour les artistes à savoir boîtes de peinture, pinceaux, chevalets pour la peinture, brosse pour la peinture, planche à dessin, toiles pour la peinture ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; papier à lettres ; papier, carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, carton de pâte de bois (papeterie) ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) , dossiers (papeterie) ; blocs à dessin, chemises pour documents, classeurs, répertoires, formulaires, carnets, almanachs ; produits de l'imprimerie, catalogues, circulaires, journaux, imprimés, périodiques, prospectus, publications, encyclopédies, guides, dépliants, brochures, revues, livrets, répertoires, papier à lettres, enveloppes, étiquettes non en tissu, fanions en papier ; feuilles (papeterie) , calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures, photographies, photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers, plans, maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés d'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) à savoir livres ; manuels. Cuir et imitations du cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; portefeuilles ; coffres de voyages ; garnitures de cuir pour meubles ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés (maroquinerie) ; fourreaux de parapluies ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; trousses à bijoux (vides) (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Monuments non métalliques, vitraux ; objets d'art, figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre. Meubles, chaises, fauteuils ; tables de cuisine, à dessin et de toilette ; lits ; paravents ; canapés ; coffres à jouets ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tabourets ; corbeilles ; écrins ; éventails ; commodes ; dessertes ; écrins non en métaux précieux ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; manches de couteaux non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; glaces (miroirs) , cadres ; bustes, figurines, statues et statuettes, sculptures, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel pour le nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir : boîtes en verre, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; verre émaillé, cristaux ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poteries ; chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; rideaux et tentures murales en matières textiles ; revêtements de meubles en matières textiles, drapeaux (non en papier) ; coiffes de chapeaux ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, housses d'oreillers, couettes ; linge de table, nappes, sets de serviettes de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans (récompenses) , rubans élastiques ; lacets (cordons) , lacets à border ; boutons, crochets et œillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie) et aiguilles à coudre, à relier, à tricoter, à repriser ; boîtes à aiguilles non en métaux précieux ; attaches pour vêtements ; badges ornementaux ; bords pour vêtements ; boucles et lacets de chaussures ; broches (accessoires d'habillement) ; crochets à broder ; fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux non en métaux précieux ; parures pour chaussures non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, colifichets (broderies) , cordons pour vêtements, agrafes et baleines de corsets, jabots (dentelles) ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de planchers et de sols ; tentures murales non en matières textiles, tapisseries, papiers peints ; papier de tenture. Jeux, jeux de cartes, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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