Marque expirée - Marque en non vigueur
digital
Numéro de dépôt :
3664638
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
Présentation de la marque digital
Déposée le 17 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ARTS DE LA GRIMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « digital »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque digital est expirée depuis le 17 juillet 2019.
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52