Déposée le 26 janvier 2015 par la société Les Artistes de Marols
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Artistes de Marols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est la société Les Artistes de Marols domicilié(e) mairie de Marols, Le bourg, 42560 MAROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 700 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Artistes de Marols, M. CHAZELLE Michael domicilié(e) mairie de Marols, Le bourg, 42560 MAROLS - France.
La marque Les Artistes de Marols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Artistes de Marols arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.
Les Artistes de Marols, association - mairie de Marols, Le bourg, 42560 MAROLS - France - SIREN 791700891
Les Artistes de Marols, M. CHAZELLE Michael - mairie de Marols, Le bourg, 42560 MAROLS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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