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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les artisous
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LES ARTISOUS TRANSFORMATION DECOUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTISOUS TRANSFORMATION DECOUPE
Les artisous, sarl

Numéro de dépôt :
4118855
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2024
LES ARTISOUS TRANSFORMATION DECOUPE de Les artisous

Présentation de la marque LES ARTISOUS TRANSFORMATION DECOUPE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les artisous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTISOUS TRANSFORMATION DECOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les artisous domicilié(e) 130 allée des artisans, chizaret - 07290 - quintenas - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 040 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les artisous, M. sebastien mourier domicilié(e) 130 allée des artisans, chizaret - 07290 - quintenas - France.

La marque LES ARTISOUS TRANSFORMATION DECOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISOUS TRANSFORMATION DECOUPE est expirée depuis le 18 septembre 2024.


Les artisous, sarl - 130 allée des artisans, chizaret - 07290 - quintenas - France - SIREN 793040254


Les artisous, M. sebastien mourier - 130 allée des artisans, chizaret - 07290 - quintenas - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.