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Marques déposées par LES ARTISANS DU BIO
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Vignobles des vins Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignobles des vins Bio
LES ARTISANS DU BIO

Numéro de dépôt :
4429420
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
Vignobles des vins Bio de LES ARTISANS DU BIO

Présentation de la marque Vignobles des vins Bio

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par LES ARTISANS DU BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignobles des vins Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LES ARTISANS DU BIO domicilié(e) Domaine de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Mathilde AUGOT domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Vignobles des vins Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles des vins Bio arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

LES ARTISANS DU BIO a également déposé les autres marques suivantes : INROCK , Organic wine selection , TRENTE QUATRE ORIGINE , Fortis 34 Natura , Les Artisans du Bio , ARTISANS BIO (LES) , LA MAIN DE L'HOMME , TONKIN , Maison des vins Bio , lab.bio


LES ARTISANS DU BIO - Domaine de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Mathilde AUGOT - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Conseil en organisation et gestion des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine vitivinicole ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; services d'organisation de foires, salons et expositions à but commercial ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) dans le domaine vitivinicole ; présentation à la clientèle, pour le compte de tiers de produits vitivinicoles en vue de permettre leur achat ; services de présentation de produits vitivinicoles sur tous supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; mise à disposition d'informations aux consommateurs par le biais de réseaux de communications concernant les produits vitivinicoles destinés à la vente ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits vitivinicoles issus d’une production biologique ou biodynamique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; regroupement pour le compte de tiers de vins, de produits vitivinicoles issus d’une production biologique ou biodynamique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.