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Marques déposées par LES ARTISANS DU BIO
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OR ORTOLA,
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR ORTOLA,
LES ARTISANS DU BIO

Numéro de dépôt :
4525752
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
OR ORTOLA, de LES ARTISANS DU BIO

Présentation de la marque OR ORTOLA,

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par LES ARTISANS DU BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR ORTOLA, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est LES ARTISANS DU BIO domicilié(e) DOMAINE DE JONQUIÈRES - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Mathilde AUGOT domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque OR ORTOLA, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR ORTOLA, arrivera à expiration en date du 15 février 2029.

LES ARTISANS DU BIO a également déposé les autres marques suivantes : INROCK , Organic wine selection , Vignobles des vins Bio , TRENTE QUATRE ORIGINE , Fortis 34 Natura , Les Artisans du Bio , ARTISANS BIO (LES) , LA MAIN DE L'HOMME , TONKIN , Maison des vins Bio


LES ARTISANS DU BIO - DOMAINE DE JONQUIÈRES - 11100 - NARBONNE - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Mathilde AUGOT - 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.