Maison des vins Bio
Présentation de la marque Maison des vins Bio
Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par LES ARTISANS DU BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison des vins Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Maison des vins Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison des vins Bio arrivera à expiration en date du 16 février 2028.
LES ARTISANS DU BIO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44