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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ARTISANS DU BIO
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Fortis 34 Natura
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fortis 34 Natura
LES ARTISANS DU BIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4363612
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
Fortis 34 Natura de LES ARTISANS DU BIO

Présentation de la marque Fortis 34 Natura

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ARTISANS DU BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fortis 34 Natura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ARTISANS DU BIO domicilié(e) DOMAINE DE JONQUIÈRES - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 956 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Fortis 34 Natura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fortis 34 Natura arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

LES ARTISANS DU BIO a également déposé les autres marques suivantes : INROCK , Organic wine selection , Vignobles des vins Bio , TRENTE QUATRE ORIGINE , Les Artisans du Bio , ARTISANS BIO (LES) , LA MAIN DE L'HOMME , TONKIN , Maison des vins Bio , lab.bio


LES ARTISANS DU BIO, Société par actions simplifiée - DOMAINE DE JONQUIÈRES - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 812956290


CABINET PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.